Mentions légales
Mentions légales
www.lepetitchef.fr
- Editeur : Garcia Bastien
220 Impasse du nord, 69290, Craponne, FRANCE
Siret 88472378400010
- Crédits du Site :
- Outil de gestion de contenu : LePetitChef
- Conception du Site : LePetitChef
- Réalisation du Site : LePetitChef
- Propriété du site : LePetitChef
- Propriété Intellectuelle :
Garcia Bastien est titulaire des droits de propriété intellectuelle ayant trait au Site et à son contenu.
A ce titre Garcia Bastien est propriétaire du nom de domaine www.lepetitchef.fr, des droits d’auteur relatifs au contenu du Site et des droits de producteur des bases de données du Site, ainsi que de l’ensemble des marques déposées par Garcia Bastien et à venir.
L’accès aux Services est exclusivement limité à l’usage de l’Utilisateur dans les conditions et limites définies dans les Conditions Générales consultables ici -. Par conséquent, sont notamment interdits l'accès aux Services en vue d'une extraction, reproduction, utilisation, revente, échange, location, la modification, l'adaptation, la correction, et ce, tant à titre gracieux qu'onéreux, de tout ou partie du Site Internet, des Services, et de leurs contenus protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des logiciels, le droit des producteurs de bases de données, ou par quelque autre droit de propriété intellectuelle que ce soit.